Traité fondateur de l'Entente

Entente Trans-Touranienne
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Frederick St-Luys
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Traité fondateur de l'Entente

Message par Frederick St-Luys »

Siman a écrit :
30 mai 2019 20:58
Traité-cadre instituant l’Entente Trans-Touranienne


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Préambule
Conscients du destin commun né de leur position géographique au cœur du plus grand ensemble continental du globe et tout particulièrement le long du tracé de l’antique route de la soie,
Conscients des défis considérables de développement humain, économique, politique et social s’imposant à eux,
Convaincus que le renforcement des liens économiques entre leurs nations contribue à la prospérité individuelle de chacune d’entre elle, et de chacun de ses citoyens,
Déterminés à agir de concert, dans la concorde et le respect de leurs indépendances, institutions, traditions et cultures respectives,
Réaffirmant leur volonté de prévenir toute ingérence extérieure dans la résolution pacifique et dans l’intérêt des populations locales des problématiques propres à la région touranienne,
Convaincus de la nécessité de promouvoir le progrès technologique et scientifique afin de donner aux sociétés des Etats membres les moyens de la réalisation de leur plein potentiel,
Réaffirmant leur volonté politique de construire une Touranie forte, indépendante et prospère dans le respect de la souveraineté de chacune de ses nations,

L’empire Estolien,
Le Sakhanat du Karmalistan,
Le Royaume de Kars,
Le Protectorat Général Septentrional de Liang,
et
La République de Valdaquie


(ci après-désignés comme « les Etats signataires »)

Ont décidé d’établir une organisation de l’Entente Trans-Touranienne (ci-après désignée comme « l’Entente »), régie par les principes établis par les présents traités.

Article 1er
(1) L’organisation de l’Entente Trans-Touranienne constitue l’organe administratif chargé de la mise en œuvre des actions communes décidées dans le cadre du présent traité et de ses annexes. Elle est dotée d’un secrétariat basé à Jizhou.
(2) L’organisation de l’Entente Trans-Touranienne a pour langues officielles les langues officielles principales des Etats membres de plein exercice.

Article 2
(1)Le conseil des membres de l’Entente est l’organe décisionnaire supérieur de l’organisation. Il supervise le fonctionnement de l’administration de l’organisation, peut initier la révision des présents traités, et assume la responsabilité politique des décisions de l’organisation.
(2) Le conseil des membres est composé d’un ministre de chaque Etat membre de plein exercice. Il peut se faire remplacer par un représentant désigné. La présidence est assumée de manière consécutive par chaque Etat membre pour une durée de six mois, dans l’ordre alphabétique de leur nom usuel.
(3) Les représentants des membres associés et observateurs peuvent assister à ses réunions.
(4) Le conseil des membres peut instituer une assemblée parlementaire consultative, constituée de membres sélectionnés parmi les membres des parlements des Etats membres.
(5) Le conseil des membres ne peut déléguer aucun des pouvoirs que lui assigne le présent traité.
(6) Les membres de plein exercice et les membres associés peuvent proposer au conseil des membres de prendre des résolutions. Celles-ci sont votées par les seuls membres de plein exercice.

Article 3
(1) Le secrétariat de l’organisation assure le bon fonctionnement des services et des moyens mis à disposition de l’organisation de l’Entente Trans-Touranienne. Il exercice conjointement avec les Etats membres la responsabilité de la bonne application des présents traités.
(2) Il est élu pour quatre ans par le conseil des membres parmi les ressortissants d’un pays membre de plein exercice. Ce mandat n’est pas reconductible.
(3) Le personnel et les ressources du secrétariat de l’organisation seront prioritairement issus des membres de plein exercice et associés.

Article 4
(1) Tout Etat dont le territoire se situe au moins partiellement au sein de la zone géographique touranienne peut demander à rejoindre l’Entente en tant que membre de plein exercice, membre associé ou membre observateur.
(2) Le conseil de membres apprécie seul l'opportunité et la compatibilité de la candidature avec les présents traités, leurs principes et leur périmètre géographique.
(3) Un nouveau membre de plein exercice ne sera doté de l’ensemble des droits de vote et de nomination associé qu’une année après son accession à l’Entente, excepté si la résolution décidant de son accession prévoit d’autres circonstances d’accession à ces droits.

Article 5
La coopération sécuritaire, la coopération économique, la coopération culturelle et la coopération scientifique et technologique trans-touranienne seront régis par des traités spécifiques annexés au présent traité.

Article 6
Les dispositions du présent traité et de ses annexes s’appliquent sans préjudice pour les engagements contractés individuellement par les Etats signataires avec de Etats tiers ou organisations internationales tierces.
Annexe 1 : Traité relatif à la coopération sécuritaire et stratégique trans-touranienne

Article 1er
Les Etats signataires, dans l’esprit d’entraide et de défense de leurs souverainetés respectives, s’engagent à résoudre de manière pacifique et concertée tout différend pouvant émerger entre elles. L’Entente s’efforce de prévenir et de résoudre tout différend susceptible d’émerger entre ses membres.

Article 2
Les Etats signataires s’engagent à se consulter et à se porter assistance mutuelle en cas d’agression extérieure sur l’une d’entre elles susceptible de remettre en cause leur intégrité territoriale, leur souveraineté ou la sécurité générale de la zone touranienne.

Article 3
Afin de renforcer la sécurité collective touranienne et de parfaire leur entente harmonieuse, les Etats signataires s’engagent à procéder de manière régulière et approfondie à des exercices militaires communs.

Annexe 2 : Traité relatif à la coopération économique trans-touranienne

Article 1er
Les Etats signataires s’engagent à développer des liens économiques forts et durables, afin de permettre la prospérité de leurs citoyens par l’établissement d’un continuum économique trans-touranien.

Article 2
(1) Afin de réaliser un continuum économique trans-touranien, les Etats membres s’engagent à tendre vers une convergence des législations et réglementations économiques, dans la mesure où les circonstances spécifiques aux économies de chacun d’entre eux le permettent, et à réduire les barrières tarifaires et non-tarifaires pour leurs produits et services.
(2) Les politiques tarifaires et douanières de l’Entente sont déterminées par une résolution du conseil des membres.

Article 3
Afin de favoriser les échanges et l’intégration des économies des Etats membres, ceux-ci s’efforceront d’encourager le développement des infrastructures de transport et de communication entre eux, comprenant notamment : les infrastructures routières, les infrastructures ferroviaires, les réseaux téléphoniques et internet, les oléoducs, gazoducs et conduites d’eau, les réseaux électriques et liaisons aériennes.

Article 4
(1) Un commissariat trans-touranien aux infrastructures et mis en place sous l’autorité du secrétariat général et du conseil des membres. Son rôle est de coordonner les initiatives prises par les Etats membres dans l’établissement d’un réseau de transport de communication trans-touranien intégré.
(2) Chaque Etat membre nomme un commissaire au sein du commissariat trans-touranien aux infrastructures.
(3) Les décisions du commissariat trans-touranien aux infrastructures sont prises au nom du secrétaire général de l’organisation.

Annexe 3 : Traité relatif à la coopération culturelle trans-touranienne

Article 1er
Les Etats membres s’efforcent d’entretenir et de faire fructifier la culture commune touranienne qu’ils ont en héritage. Par leurs initiatives individuelles et communes, ils en assurent la vitalité.

Article 2
Le conseil des membres peut, par des résolutions, mettre en place des politiques culturelles concertées. Ces politiques culturelles concertées portent sur la mise en valeur des héritages culturels communs, et notamment ceux liés à la route de la soie et à la culture de la steppe.

Article 3
L’Entente encourage le développement réciproque de la connaissance de la culture de ses membres par le biais d’échanges, de fondations, de pratiques évergétistes et de politiques culturelles. Elle encourage également le développement de l’apprentissage linguistique de leurs langues en son sein.


Annexe 4 : Traité relatif à la coopération scientifique et technologique trans-touranienne

Article 1er
Les Etats signataires s’engagent à collaborer de manière active et ouverte dans le domaine de la recherche technologique, afin que les résultats d’une recherche commune puissent bénéficier à l’ensemble des Etats membres de l’Entente.

Article 2
Une décision du conseil de membres peut restreindre le bénéfice d’une technologie recherchée en commun aux seuls membres de plein exercice.

Article 3
Les Etats signataires peuvent constituer des équipes et laboratoires de recherche communs.

Article 4
Le conseil des membres peut, par une résolution, mettre en place des organisations communes spécifiques à un domaine spécifique de recherche scientifique et technologique.


Fait à Jizan, Royaume de Kars, le 13 janvier 2039.

Signé par,
Sa Majesté Justinien III, Basileus de l'Empire Estolien,
Sa Majesté Mamta Shakhan, Reine du Sakhanat du Karmalistan,
Sa Majesté Abdallah IV, Roi de Kars, Gardien des Lieux Saints et des Deux Saintes Mosquées
Son Excellence Wang Xiang, Jiuqing en charge du ministère de l’Étranger et des Sceaux du Protectorat Général Septentrional de Liang,
Son Excellence Petru Ursachi, Président de la République de Valdaquie et co-protecteur du Royaume de Hiérosolyme.


Lien vers le Sommet de Jizan pour les Nouvelles Routes de la Soie (12 et 13 janvier 2039)

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