Traités - 条約

Ventélie 103
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Traités - 条約

Message par TRCelyne »

Ici seront répertoriés tous les traités signés avec les pays étrangers.

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Re: Traités - 条約

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TRAITÉ
Traité Furumatsu-chikkai
6 Novembre 2041

L’Etat actionnarial Chikkai, ci dénommée Chikkai, et le Domaine de Furumatsu, ci dénommé Furumatsu, ont conclu les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur l’ensemble du territoire des parties, qu'il soit ou non métropolitain.


I. RECONNAISSANCE ET RESPECT MUTUEL
  • Le Chikkai reconnaît le Furumatsu comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Chikkai s’engage à respecter cette souveraineté. Il reconnaît en outre l'entièreté de son territoire, y compris maritime.
  • Le Chikkai s’engage à maintenir un ambassadeur et l’ensemble des représentations diplomatiques que les deux parties jugeront nécessaires un ambassadeur au Furumatsu pour assurer au mieux le dialogue entre les deux Etats.
  • Les agents, représentants et ressortissants du Chikkai se soumettront dès lors aux lois du Furumatsu lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Furumatsu. Ils jouissent d’une immunité diplomatique dans la limite du contingent fixé par les autorités gouvernementales du Furumatsu.
  • Le Chikkai s’engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Furumatsu sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Furumatsu ou dans ses territoires extranationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
  • Le Chikkai s’engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Furumatsu et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Furumatsu ou à l'étranger.
  • Le Chikkai s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Furumatsu et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Chikkai, ceci dans la mesure où lesdits ressortissants respectent les lois du Chikkai.
  • Le Furumatsu reconnaît le Chikkai comme une nation souveraine et indépendante et le Furumatsu s'engage à respecter cette souveraineté. Il reconnaît en outre l'entièreté de son territoire, y compris maritime.
  • Le Furumatsu s'engage à maintenir un ambassadeur et l’ensemble des représentations diplomatiques que les deux parties jugeront nécessaires au Chikkai pour assurer au mieux le dialogue entre les deux Etats.
  • Les agents et représentants et ressortissants du Furumatsu se soumettront dès lors aux lois du Chikkai lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Chikkai. Ils jouissent d’une immunité diplomatique dans la limite du contingent fixé par les autorités gouvernementales du Chikkai.
  • Le Furumatsu s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Chikkai sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Chikkai sans l'accord préalable de ces dernières.
  • Le Furumatsu s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Chikkai et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Chikkai ou à l'étranger.
  • Le Furumatsu s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Chikkai et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Furumatsu, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Furumatsu
II. CULTURE, ÉDUCATION ET TOURISME
  • Le Chikkai et le Furumatsu s'engagent à ouvrir leurs ports et aéroports aux vaisseaux et avions civils de l'autre pays lorsqu'ils auront besoin de faire escale dans leurs voyages. Les deux Etats s'engagent à établir une redevance aérienne réduite de 5% par billet dans la limite de 10 dollars par billet. Cette redevance est abaissée à 2% pour le fret aérien. Les compagnies aériennes du Chikkai bénéficieront d'une fiscalité avantageuse afin de constituer un hub aéroportuaire au Furumatsu.
  • Le Chikkai et le Furumatsu s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, à en abaisser le coût et à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux Etats
  • Le Chikkai et le Furumatsu s'engagent à mettre sur pied des facilités de visas pour les artistes, et autres intellectuels. Les visas sont supprimés pour tout séjour dont la durée n’excéderait pas 3 mois pour l’ensemble des ressortissants du Chikkai lors de leurs déplacements au Furumatsu. Sont concernés les visas de tourisme et d'affaires.
  • Le Chikkai et le Furumatsu s'engagent à mettre en place des programmes d'échange d'étudiants entre leurs différentes universités, et à supprimer les visas pour les étudiants étant ressortissants de l'autre pays pendant la durée de leurs études.
  • Le Furumatsu apportera son soutien, à travers les organismes ou entreprises qu’il agrée, au Chikkai dans la maîtrise de la Prothèse ▮▮▮ (mécanique), des Engins de chantiers ▮▮ (intermédiaire) et des Techniques de construction anti-séisme. Le Chikkai apportera son soutien, à travers les organismes ou entreprises qu’il agrée, au Furumatsu dans la maîtrise de les Techniques de construction anti-inondation, les Panneaux solaires et la Centrale électrique solaire ▮. De plus, le Chikkai et le Furumatsu s'engagent à partager leurs connaissances quand à la maîtrise des Logiciels ▮▮ (Standard)

III. ÉCONOMIE
  • Le Chikkai et le Furumatsu s'engagent à favoriser les échanges commerciaux entre leurs deux économies mais se réservent le droit d'appliquer des taux de douanes souverainement, sans que ces derniers ne puissent excéder 5% du prix des biens et marchandises importés.
  • Le Chikkai et le Furumatsu s’engage, dans le cas où l’alinéa précédent entrerait en contradiction avec des engagements internationaux intervenant dans le cadre d’une organisation régionale ou internationale à appliquer les droits de douanes les plus faibles prévus par les engagements dans le cadre d’une organisation régionale ou internationale.
  • Le Chikkai et le Furumatsu s'engagent à établir une convention fiscale bilatérale pour ne pas imposer doublement les contribuables et les entreprises recevant un revenu d'un des États signataires et résidant dans un autre État signataire.
IV. JUSTICE
  • Le Chikkai et le Furumatsu s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues.
  • Le Chikkai et le Furumatsu s’engagent à extrader les ressortissants de l’autre partie signataire dans les cas où un mandat d’arrêt serait émis par les autorités policières et/ou judiciaires dans ledit Etat signataire. Les parties signataires ne procèdent pas à l’extradition de leurs propres ressortissants.
  • Les dispositions prévues aux alinéas précédents ne sont applicables qu’aux infractions reconnues communément par les juridictions des deux parties.

Fait à Kinto, en Novembre 2041, cosigné par :
  • Son Excellence Takeo Komura, Administrateur général de l'Etat actionnarial du Chikkai
  • Son Excellence Yamano Setsuko, Tairô du Domaine de Furumatsu
  • Son Excellence Takeda Fumitaka Karô des Affaires Etrangères du Domaine de Furumatsu

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Traité
Traité furumatsu-aiglantin
29 novembre 2041

██████ █ █ █ Avant la Grande Hégémonie...
  • L'Aiglantine et le Furumatsu entretenaient des relations cordiales.



██████ █ █ █ Depuis le 08 novembre 2041, les deux pays sont liés par des accords ...

  • Diplomatiques...
    • ...avec ouvertures d'ambassades et consulats respectifs et protections des ressortissants.
    • ...qui interdit l'ingérence ou l'agression de l'autre signataire.
    • ...qui normalisent les liaisons aéroportuaire et portuaires.
  • Migratoires...
    • ...selon les règles spécifiques aux deux pays.
    • ...qui permettent une délivrance facilitée de visas.
  • Culturels...
    • ...qui permettent l'échange d’œuvres d'art entre les musées.
    • ...qui jumellent des villes entre elles afin d'en favoriser les relations.
  • Économiques...
    • ...avec une coordination des réglementations financières, commerciales et douanières.
    • ...avec un ajustement des taux de douanes favorables aux deux pays.
  • Judiciaires...
    • ...qui permettent d'expulser des ressortissants ayant enfreins les lois du pays d'accueil.
    • ...qui permettent l'extradition des ressortissants après accords entre les deux pays.
    • ...qui permettent la coopérations entre les services de sécurité des deux pays (Police, renseignements...).
  • Militaires...
    • ...qui permettent des exercices militaires conjoints.


██████ █ █ █ Concernant les Aiglantins...

  • Exportation de...
    • Véhicules électriques (voitures, poids-lourds et deux-roues)
    • Biens de consommations (mobilier, électronique, habillements, produits alimentaires...)
    • Vins et bières
    • Produits de luxe (Horlogerie, bijouterie, mode...)
  • Implantation de sièges nationaux des entreprises notables...
    • Rex Corporex (Construction, Architecture, Génie-civil, Électronique, Machine-outils)
    • Onyx, Greif, Naga, ReiserBahn, Raptor (Automobile, Poids-Lourds et véhicules spécialisés électriques, Véhicules sur rails).
    • Jäger (Horlogerie)
    • Eurostadt (Magasin d’ameublement)
    • Schneider Bank et Banque Nationale Aiglanaise
    • Engrenage (Reportages culturels et d'investigations)
  • Transfert de technologie...
    • Biocarburants ▮▮ (1ère Gen.) aux entreprises Furumatsu
      Techniques de construction anti-inondations aux entreprises Furumatsu


██████ █ █ █ Concernant les Furumatsu...

  • Exportation de...
    • Titane
    • Matériel médical
    • Biens de consommation (habillement, alimentaire, mobilier, électronique)
    • Biens de luxe (ébénisterie, faïence, habillement, décoration)
  • Implantation de sièges nationaux des entreprises notables...
    • Miyamoto Motors (automobile)
    • Murakawa iyakuhin 村川医薬品 (matériel médical (prothèses, instruments, machines) et médicaments)
    • Wisteria Hotels (groupe hôtelier)
  • Transfert de technologie...
    • Composantes électroniques ▮▮ aux entreprises aiglanaises
    • Matériaux composites ▮▮ aux entreprises aiglanaises

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TRAITÉ
Traité Furumatsu-Westrait
21 Janvier 2042

La République Socialiste Libre des Conseils du Westrait, ci dénommée Westrait, et le Domaine de Furumatsu, ci dénommé Furumatsu, ont conclu les accords suivants, s'appliquant, sauf mention spécifique, sur tout le territoire des deux Etats, qu'il soit ou non métropolitain.


I. RECONNAISSANCE ET RESPECT MUTUEL
  • Le Westrait reconnaît le Furumatsu comme étant une nation souveraine et indépendante. Le Westrait s’engage à respecter cette souveraineté. Il reconnaît en outre l'entièreté de son territoire, y compris maritime.
  • Le Westrait s’engage à maintenir un ambassadeur et l’ensemble des représentations diplomatiques que les deux parties jugeront nécessaires un ambassadeur au Furumatsu pour assurer au mieux le dialogue entre les deux Etats.
  • Les agents, représentants et ressortissants du Westrait se soumettront dès lors aux lois du Furumatsu lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Furumatsu. Ils jouissent d’une immunité diplomatique dans la limite du contingent fixé par les autorités gouvernementales du Furumatsu.
  • Le Westrait s’engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Furumatsu sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Furumatsu ou dans ses territoires extra-nationaux sans l'accord préalable de ce dernier.
  • Le Westrait s’engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Furumatsu et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Furumatsu ou à l'étranger.
  • Le Westrait s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Furumatsu et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Westrait, ceci dans la mesure où lesdits ressortissants respectent les lois du Westrait.
  • Le Furumatsu reconnaît le Westrait comme une nation souveraine et indépendante et le Furumatsu s'engage à respecter cette souveraineté. Il reconnaît en outre l'entièreté de son territoire, y compris maritime.
  • Le Furumatsu s'engage à maintenir un ambassadeur et l’ensemble des représentations diplomatiques que les deux parties jugeront nécessaires au Westrait pour assurer au mieux le dialogue entre les deux Etats.
  • Les agents et représentants et ressortissants du Furumatsu se soumettront dès lors aux lois du Westrait lorsqu'ils se rendront sur le territoire du Westrait. Ils jouissent d’une immunité diplomatique dans la limite du contingent fixé par les autorités gouvernementales du Westrait.
  • Le Furumatsu s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Westrait sur son propre territoire et à ne pas envoyer de troupes au Westrait sans l'accord préalable de ces dernières.
  • Le Furumatsu s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Westrait et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Westrait ou à l'étranger.
  • Le Furumatsu s'engage à ne pas s'en prendre aux ressortissants du Westrait et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Furumatsu, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Furumatsu

II. CULTURE, ÉDUCATION ET TOURISME
  • Le Westrait et le Furumatsu s'engagent à mettre sur pied des programmes d'échanges entre leurs musées, facilitant le prêt d’œuvres et de collections entre les deux pays.
  • Le Westrait et le Furumatsu s'engagent à fonder dans leur pays un centre culturel consacré à l'autre pays, permettant aux citoyens du Westrait comme aux citoyens du Furumatsu de s'instruire sur l'histoire générale de l'autre peuple.
  • Le Westrait et le Furumatsu s'engagent à ouvrir leurs ports et aéroports aux vaisseaux et avions civils de l'autre pays lorsqu'ils auront besoin de faire escale dans leurs voyages. Les deux Etats s'engagent à établir une redevance aérienne réduite de 5% par billet dans la limite de 10 dollars par billet. Cette redevance est abaissée à 2% pour le fret aérien. Les compagnies aériennes du Westrait bénéficieront d'une fiscalité avantageuse afin de constituer un hub aéroportuaire au Furumatsu.
  • Le Westrait et le Furumatsu s'engagent à mettre en place des programmes d'échange d'étudiants entre leurs différentes universités, et à supprimer les visas pour les étudiants étant ressortissants de l'autre pays pendant la durée de leurs études.
  • Le Westrait et le Furumatsu s'engagent à mettre sur pied des facilités de visas pour les artistes, et autres intellectuels. Les visas sont supprimés pour tout séjour dont la durée n’excéderait pas 3 mois. Sont concernés les visas de tourisme et d'affaires.
  • Le Westrait et le Furumatsu s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre leurs deux pays, à en abaisser le coût et à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux Etats.

III. ÉCONOMIE
  • Le Westrait et le Furumatsu s'engagent à favoriser les échanges commerciaux entre leurs deux économies mais se réservent le droit d'appliquer des taux de douanes souverainement, sans que ces derniers ne puissent excéder 5% du prix des biens et marchandises importés.
  • Le Chikkai et le Furumatsu s'engagent à établir une convention fiscale bilatérale pour ne pas imposer doublement les contribuables et les entreprises recevant un revenu d'un des États signataires et résidant dans un autre État signataire.

IV. JUSTICE
  • Le Westrait et le Furumatsu s'engagent à faciliter la coordination entre leurs polices et leurs systèmes judiciaires en général, avec une communication et une coopération active accrues.
  • Le Westrait et le Furumatsu s’engagent à extrader les ressortissants de l’autre partie signataire dans les cas où un mandat d’arrêt serait émis par les autorités policières et/ou judiciaires dans ledit Etat signataire. Les parties signataires ne procèdent pas à l’extradition de leurs propres ressortissants.

V. TECHNOLOGIE
  • Le Furumatsu contribue à l'acquisition par le Westrait de la technologie Système d'exploitation ▮▮, Engins de chantiers ▮▮ (intermédiaire) et Composantes électroniques ▮▮ (Intermédiaire)
  • Le Westrait contribue à l'acquisition par le Furumatsu de la technologie Téléphonie mobile ▮▮, Monorail et Navire (Croiseur) ▮▮

Fait à Aizufurumatsu, le 21 Janvier 2042, cosigné par :
  • Son Excellence Yamano Setsuko, Tairô du Domaine de Furumatsu
  • Son Excellence Takeda Fumitaka, Karô des Affaires Etrangères du Domaine de Furumatsu
  • Mme Nora Franks, Commissaire du Peuple aux Affaires Etrangères de la République Socialiste Libre des Conseils du Westrait

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