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Armoiries de la République des Provinces du Zeederland


Organisations Internationales Accords Internationaux

Ambassadeurs du Zeederland
  • Image Organisation Mondiale pour la Paix et la Coopération
    Monsieur Steef VAN DE VIJVER, Représentant permanent de la République des Provinces du Zeederland

  • Image Îles-Unies de Luton, Eìres et Kergonan
    Monsieur Kees KNOPERS
  • Image Royaume de Magyarie
    Madame Laurien BONSCHOTTEN
  • Image République Socialiste Libre des Conseils du Westrait
    Madame Roos BAKKER
  • Image Noble Royaume du Khelkadesh
    Monsieur Ewoud VAN DE BOSPOORT
  • Image Royaume d'Ostlandgar
    Madame Trienke CROESE
  • Image Royaume de Kars
    Madame Annelies BRUSSEN
  • Image Provinces-Unies d'Odensie
    Monsieur Adriaan STRAATMAN
  • Image Grand Joupanat de Radanie
    Monsieur Maurits GROENEWOUDT
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Republiek van de Provincies van Zeederland
République des Provinces du Zeederland


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Traité diplomatique avec les
Îles-Unies de Luton, Eìres et Kergonan

8 avril 2042

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Signé le 8 avril 2042 par Marjolein Loones, Stadhouder de la République des Provinces du Zeederland
Ratifié le 11 avril 2042 par les États-Généraux
Promulgué le 12 avril 2042 par Marjolein Loones, Stadhouder de la République des Provinces du Zeederland

Traité Zeederland - United-Islands

Dispositions diplomatiques :

Article 1 : Ouverture d'ambassades et de consulats dans les deux pays signataires.
Article 2 : Reconnaissance de souveraineté mutuelle.
Article 3 : Les Etats signataires s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre eux, à en abaisser le coût, à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états et à faciliter l'installation de leurs entreprises respectives entre eux.

Exportations de ressources des Îles-Unies vers le Zeederland :

- Phosphates

Exportations de ressources du Zeederland vers les Îles-Unies :

- Pétrole

Dispositions technologiques :

Article 4 : Le Zeederland transmet la technologie "Extraction offshore, Navire (frégate), Antibiotique ▮▮" aux Îles-Unies.
Article 4-1 : En échange, les Îles-Unies transmettent la technologie "Système d'exploitation ▮▮ (Standard), Ordinateur ▮▮ (Intermédiaire), Virus informatique ▮▮"


Accords de libre-circulation :

Article 5 : Libre circulation des citoyens entre les deux pays (sous réserve de visas)
Article 6 : Le Zeederland accorde le statut d'État partenaire vis-à-vis de ses tarifs douaniers.
Article 6-1 : Les Iles-Unies s'engage à appliquer des tarifs douaniers réduits de manière équivalente.
Article 7 : Formalisation des lignes aériennes entre les principaux aéroports nationaux.

Dispositions culturelles :

Article 8 : Les musées et instances culturelles des deux parties sont en mesure de coopérer dans le but de faire progresser la connaissance de l'histoire, des cultures et sociétés.
Article 9 : Les deux partenaires s'entendent pour faciliter la rencontre entre scientifiques
Article 10 : Les pays partenaires s'engagent à mettre en place des programmes d'échanges étudiants afin de faciliter la communication entre peuples
Article 11 : Les Îles-Unies s'engagent à développer l'enseignement du zeederlandais au sein des écoles publiques de l'Union. Celles ci devront proposer la langue en tant que langue vivante LV2.

Dispositions militaires :

Article 12 : Les deux parties conviennent d'un pacte de non-agression.
Article 13 : Les deux parties conviennent d'une alliance militaire défensive. Si l'une des parties est attaquée par un État-tiers, l'autre partie s'engage à combattre aux côtés de la partie attaquée et ce, jusqu'à la fin du conflit.
Article 14 : Les deux parties conviennent d'un accord de préférence-mutuelle dans le domaine d'achat de matériel militaire.
Article 15 : Les deux parties mettront en place des exercices militaires communs dans le but de professionnaliser mutuellement leurs troupes, et d'échanger des tactiques et autres savoir-faire respectifs.

Dispositions juridiques :

Article 16 : Les polices des deux parties s'engagent à coopérer et à s'entraider pour lutter contre le crime organisé
Article 16-1 : Les services de renseignement des deux parties pourront coopérer dans le cadre de la défense des intérêts mutuels des deux pays.
Article 17 : Une convention d'extradition est mise en place entre les deux pays signataires. Cependant, celle-ci ne pourra s'appliquer qu'à des faits de droit commun, excluant ainsi toute extradition politique.

Dispositions particulières :
Article 18 : Les Îles-Unies s'engagent à construire une centrale nucléaire avec un réacteur de 900MW sur le sol zeederlandais en l'échange de la somme de 1,5 milliard de dollars lianwais. Cette installation sera administrée et gérée par National Society of Energy, l'entreprise cambrienne chargée de la construction, qui s'engage à permettre l'inspection de la centrale par les autorités zeederlandaises. Cette administration et cette gestion durera pendant une durée minimale de 10 ans, renouvelable.
Article 19 : Le Zeederland s'engagent à construire un parc de 50 éoliennes offshore dans les eaux cambriennes en l'échange de la somme de 1,5 milliard de dollars lianwais. Cette installation sera administrée et gérée par Schelp, l'entreprise zeederlandaise chargée de la construction, qui s'engage à permettre l'inspection du parc par les autorités cambriennes.
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Traité diplomatique avec le
Royaume de Magyarie

14 avril 2042

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Signé le 14 avril 2042 par Marjolein Loones, Stadhouder de la République des Provinces du Zeederland
Ratifié le 24 avril 2042 par les États-Généraux
Promulgué le 25 avril 2042 par Marjolein Loones, Stadhouder de la République des Provinces du Zeederland

Traité Zeederland - Magyarie

Dispositions diplomatiques :

Article 1 : Ouverture d'ambassades et de consulats dans les deux pays signataires.
Article 2 : Reconnaissance de souveraineté mutuelle.
Article 3 : Les Etats signataires s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre eux, à en abaisser le coût, à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états et à faciliter l'installation de leurs entreprises respectives entre eux.

Exportations de ressources de la Magyarie vers le Zeederland :

- Phosphates
- Charbon

Exportations de ressources du Zeederland vers la Magyarie :

- Pétrole
- Titane

Dispositions technologiques :

Article 4 : Le Zeederland transmet la technologie "Missile balistique Courts [<800km]" à la Magyarie.
Article 4-1 : En échange, la Magyarie transmet la technologie "Réacteurs d'avion ▮▮ (années 1990)" au Zeederland.


Accords de libre-circulation :

Article 5 : Libre circulation des citoyens entre les deux pays (sous réserve de visas)
Article 6 : Le Zeederland accorde le statut d'État partenaire vis-à-vis de ses tarifs douaniers.
Article 6-1 : La Magyarie s'engage à appliquer des tarifs douaniers réduits de manière équivalente.
Article 7 : Formalisation des lignes aériennes entre les principaux aéroports nationaux.

Dispositions culturelles :

Article 8 : Les musées et instances culturelles des deux parties sont en mesure de coopérer dans le but de faire progresser la connaissance de l'histoire, des cultures et sociétés.
Article 9 : Les deux partenaires s'entendent pour faciliter la rencontre entre scientifiques
Article 10 : Les pays partenaires s'engagent à mettre en place des programmes d'échanges étudiants afin de faciliter la communication entre peuples
Article 11 : Les pays partenaires s'engagent à permettre l'organisation de cours du zeederlandais (pour la Magyarie) et du magyar (pour le Zeederland).

Dispositions militaires :

Article 12 : Les deux parties conviennent d'un pacte de non-agression.
Article 13 : Les deux parties conviennent d'un accord de préférence-mutuelle dans le domaine d'achat de matériel militaire.
Article 14 : Les deux parties mettront en place des exercices militaires communs dans le but de professionnaliser mutuellement leurs troupes, et d'échanger des tactiques et autres savoir-faire respectifs.

Dispositions juridiques :

Article 15 : Les polices des deux parties s'engagent à coopérer et à s'entraider pour lutter contre le crime organisé
Article 15-1 : Les services de renseignement des deux parties pourront coopérer dans le cadre de la défense des intérêts mutuels des deux pays.
Article 16 : Une convention d'extradition est mise en place entre les deux pays signataires. Cependant, celle-ci ne pourra s'appliquer qu'à des faits de droit commun, excluant ainsi toute extradition politique.
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Traité diplomatique avec la
République Socialiste Libre des Conseils du Westrait

20 avril 2042

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Signé le 20 avril 2042 par Marjolein Loones, Stadhouder de la République des Provinces du Zeederland
Ratifié le 25 avril 2042 par les États-Généraux
Promulgué le 26 avril 2042 par Marjolein Loones, Stadhouder de la République des Provinces du Zeederland

Traité Zeederland - Westrait

Dispositions diplomatiques :

Article 1 : Ouverture d'ambassades et de consulats dans les deux pays signataires.
Article 2 : Reconnaissance de souveraineté mutuelle.
Article 3 : Les Etats signataires s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre eux, à en abaisser le coût, à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états et à faciliter l'installation de leurs entreprises respectives entre eux.

Exportations de ressources du Westrait vers le Zeederland :

- Zinc
- Manganèse
- Or
- Argent
- Charbon

Exportations de ressources du Zeederland vers le Westrait :

- Pétrole
- Titane
- Cuivre

Dispositions technologiques :

Article 4 : Le Zeederland transmet la technologie "Techniques de construction anti-inondation" au Westrait.
Article 4-1 : En échange, le Westrait transmet la technologie "Ordinateur ▮▮" au Zeederland.


Accords de libre-circulation :

Article 5 : Libre circulation des citoyens entre les deux pays (sous réserve de visas)
Article 6 : Le Zeederland accorde le statut d'État partenaire vis-à-vis de ses tarifs douaniers.
Article 6-1 : Le Westrait s'engage à appliquer des tarifs douaniers réduits de manière équivalente.
Article 7 : Formalisation des lignes aériennes entre les principaux aéroports nationaux.

Dispositions culturelles :

Article 8 : Les musées et instances culturelles des deux parties sont en mesure de coopérer dans le but de faire progresser la connaissance de l'histoire, des cultures et sociétés.
Article 9 : Les deux partenaires s'entendent pour faciliter la rencontre entre scientifiques
Article 10 : Les pays partenaires s'engagent à mettre en place des programmes d'échanges étudiants afin de faciliter la communication entre peuples
Article 11 : Les pays partenaires s'engagent à permettre l'organisation de cours du zeederlandais (pour le Westrait) et du briton olgarien (pour le Zeederland).

Dispositions militaires :

Article 12 : Les deux parties conviennent d'un pacte de non-agression.
Article 13 : Les deux parties conviennent d'un accord de préférence-mutuelle dans le domaine d'achat de matériel militaire.
Article 14 : Les deux parties mettront en place des exercices militaires communs dans le but de professionnaliser mutuellement leurs troupes, et d'échanger des tactiques et autres savoir-faire respectifs.

Dispositions juridiques :

Article 15 : Les polices des deux parties s'engagent à coopérer et à s'entraider pour lutter contre le crime organisé
Article 15-1 : Les services de renseignement des deux parties pourront coopérer dans le cadre de la défense des intérêts mutuels des deux pays.
Article 16 : Une convention d'extradition est mise en place entre les deux pays signataires. Cependant, celle-ci ne pourra s'appliquer qu'à des faits de droit commun, excluant ainsi toute extradition politique.
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Traité diplomatique avec le
Royaume de Kars

6 mai 2042

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Signé le 6 mai 2042 par Marjolein Loones, Stadhouder de la République des Provinces du Zeederland
Ratifié le 10 mai 2042 par les États-Généraux
Promulgué le 11 mai 2042 par Marjolein Loones, Stadhouder de la République des Provinces du Zeederland

Image Image

Traité de Baarstricht du 6 mai 2042
République des Provinces du Zeederland - Royaume de Kars

Dispositions diplomatiques :

Article 1 : Ouverture d'ambassades et de consulats dans les deux pays signataires.
Article 2 : Reconnaissance de souveraineté mutuelle.
Article 3 : Pacte de non-agression bilatéral.
Article 4 : Suppression de l’obligation de visa pour les séjours d’affaires et touristiques de moins de 3 mois.
Article 5 : Simplification de la procédure de visa pour les employés des partenariats technologiques.
Article 6 : Création d’un visa étudiant valide pendant toute la durée des études.

Dispositions technologiques :

Article 7 : Le Zeederland transmet les technologies "Bunker souterrain", " Navire (Croiseur) ▮▮", "Navire (Frégate) ▮▮" et "Missile balistique Courts [<800km]" au Kars.
Article 8 : Le Kars transmet les technologies "Virus informatique ▮▮", "Système d'exploitation ▮▮", "Ordinateur ▮▮" et Extraction de pétrole NT1 au Zeederland.

Accords commerciaux :

Article 9 : Harmonisation des réglementations et reconnaissance mutuelle des règles et normes en vigueur
Article 10 : Accord de non double imposition des revenus.
Article 11 : Accord de protection réciproque des investissements.
Article 12 : Le Kars et le Zeederland s'engagent à favoriser les échanges commerciaux entre leurs deux économies.
Article 12-1 : Les taux de douanes ne pourront pas excéder 7,5% du prix des biens et marchandises importés.
Article 13 : Formalisation des lignes aériennes entre les principaux aéroports.
Article 14 : Le Zeederland fournit du cuivre et du titane au Kars.
Article 14-1 : Le Kars fournit du pétrole, des diamants et du manganèse au Zeederland.

Dispositions culturelles et universitaires :

Article 15 : Les musées et instances culturelles des deux parties coopèrent dans le but de faire progresser la connaissance de l'histoire, des cultures et sociétés.
Article 16 : Les deux partenaires s'entendent pour faciliter la rencontre entre scientifiques.
Article 17 : Les pays partenaires s'engagent à mettre en place des programmes d'échanges étudiants afin de faciliter la communication entre leurs peuples.
Article 18 : Le Zeederland autorise le Kars à construire trois établissements secondaires (lycées) de 1 500 élèves à Baarstricht, Velp et Steendam.
Article 19 : Le Zeederland autorise le Kars à construire sept centres culturels Queen Noor Institute à Baarstricht, Velp, Steendam, Nijmalle, Bergen op Zoom, Zeekerke et Delden.
Article 20 : Le Kars autorise au Zeederland à construire cinq centres culturels à Mahra, Masirah, Jizan, Rafha et Ammar.

Dispositions militaires :

Article 21 : Les deux parties conviennent d'un pacte de non-agression.
Article 22 : Les deux parties s'engagent à réaliser des exercices militaires communs et d'échanger des tactiques et autres savoir-faire respectifs.
Article 23 : Ouverture réciproque sur simple information des ports et des aéroports militaires aux forces armées.

Dispositions juridiques :

Article 24 : Les polices des deux parties s'engagent à coopérer et à s'entraider pour lutter contre le crime organisé et le terrorisme.
Article 25 : Les services de renseignement des deux parties pourront coopérer dans le cadre de la défense des intérêts mutuels des deux pays.
Article 26 : Une convention d'extradition des ressortissants est mise en place entre les deux pays signataires à l'exclusion de leurs nationaux.

Dispositions spéciales :

Article 27 : Le Zeederland autorise le roi Abdallah de Kars à financer la construction de la Grande Mosquée de Baarstricht pour la communauté musulmane.
Article 28 : Le Zeederland et le Kars réaffirment leur engagement solennel à lutter contre le terrorisme sous toutes ses formes.

Signé à Baarstricht, Zeederland, le 6 mai 2042.

Pour la République des Provinces du Zeederland,
Son Excellence Marjolein Loones, Stadhouder de la République des Provinces du Zeederland.

Pour le Royaume de Kars,
Sa Majesté Abdallah IV, Roi de Kars, Commandeur des Croyants et Co-Protecteur de Hiérosolyme.
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Traité diplomatique avec le
Grand Joupanat de Radanie

9 mai 2042

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Signé le 9 mai 2042 par Marjolein Loones, Stadhouder de la République des Provinces du Zeederland
Ratifié le 12 mai 2042 par les États-Généraux
Promulgué le 13 mai 2042 par Marjolein Loones, Stadhouder de la République des Provinces du Zeederland

Traité Zeederland - Radanie

Dispositions diplomatiques :

Article 1 : Ouverture d'ambassades et de consulats dans les deux pays signataires.
Article 2 : Reconnaissance de souveraineté mutuelle.
Article 3 : Les Etats signataires s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre eux, à en abaisser le coût, à favoriser les liaisons ferroviaires entre leurs deux états et à faciliter l'installation de leurs entreprises respectives entre eux.

Exportations de ressources de la Radanie vers le Zeederland :

- Tungstène

Exportations de ressources du Zeederland vers la Radanie :

- Titane
- Cuivre
- Poissons et ressources halieutiques


Accords de libre-circulation :

Article 4 : Libre circulation des citoyens entre les deux pays (sous réserve de visas)
Article 5 : Le Zeederland accorde le statut d'État partenaire vis-à-vis de ses tarifs douaniers.
Article 5-1 : La Radanie s'engage à appliquer des tarifs douaniers réduits de manière équivalente.
Article 6 : Formalisation des lignes ferroviaires entre les principales gares nationales.

Dispositions culturelles :

Article 7 : Les musées et instances culturelles des deux parties sont en mesure de coopérer dans le but de faire progresser la connaissance de l'histoire, des cultures et sociétés.
Article 8 : Les deux partenaires s'entendent pour faciliter la rencontre entre scientifiques
Article 9 : Les pays partenaires s'engagent à mettre en place des programmes d'échanges étudiants afin de faciliter la communication entre peuples
Article 10 : Les pays partenaires s'engagent à permettre l'organisation de cours du zeederlandais (pour la Radanie) et du radanien (pour le Zeederland).

Dispositions militaires :

Article 11 : Les deux parties conviennent d'un pacte de non-agression.
Article 12 : Les deux parties conviennent d'un accord de préférence-mutuelle dans le domaine d'achat de matériel militaire.
Article 13 : Les deux parties mettront en place des exercices militaires communs dans le but de professionnaliser mutuellement leurs troupes, et d'échanger des tactiques et autres savoir-faire respectifs.

Dispositions juridiques :

Article 14 : Les polices des deux parties s'engagent à coopérer et à s'entraider pour lutter contre le crime organisé
Article 14-1 : Les services de renseignement des deux parties pourront coopérer dans le cadre de la défense des intérêts mutuels des deux pays.
Article 15 : Une convention d'extradition est mise en place entre les deux pays signataires. Cependant, celle-ci ne pourra s'appliquer qu'à des faits de droit commun, excluant ainsi toute extradition politique.
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Traité diplomatique avec le
Royaume d'Ostlandgar

3 mai 2042

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Signé le 3 mai 2042 par Marjolein Loones, Stadhouder de la République des Provinces du Zeederland
Ratifié le 8 mai 2042 par les États-Généraux
Promulgué le 9 mai 2042 par Marjolein Loones, Stadhouder de la République des Provinces du Zeederland


INTRODUCTION : TRAITÉ RELATIF AUX RELATIONS BILATÉRALES
La république des drovinces du Zeederland et le royaume d'Ostlandgar ont décidé de s’associer dans la présente convention pour normaliser leurs relations présentes, passées et futures. Car nous partageons une philosophie commerciale et politique commune, nous souhaitons favoriser le développement de nos nations par de cordiaux échanges, mais aussi de mutuels bénéfices.

I : DISPOSITIONS RELATIVES AU COMMERCE.
I-1 - Le Zeederland et Ostlandgar s'engagent à favoriser une situation de libre marché et à réduire leurs taxations diverses et variées sur les activités économiques faisant obstacle à cette libre circulation. Cet article n'induit cependant pas de seuil maximum, tant que celui-ci ne contrevient pas raisonnablement aux engagements ainsi pris, tout comme il n'implique pas une interdiction des pratiques keynésiennes.

I-2 - Une zone franche dans le port Steendam sera fournie aux logisticiens d'Ostlandgar.

I-3 - L'entreprise de construction civile Wijlen sera incitée à ouvrir des succursales en Ostlandgar.

I-4 - Ostlandgar autorise le transfert universitaire des savoir-faire liés aux ordinateurs intermédiaires et aux télescopes.

I-5 - Le Zeederland autorise le transfert universitaire des savoir-faire liés aux technologies des composantes électroniques millimétriques.

I-6 - Schelp est missionnée pour construire un parc éolien maritime d'une valeur d'un milliard de dollars en Ostlandgar d'après les indications du bureau des infrastructures. La société conservera ensuite les droits d'exploitation des éoliennes pour une durée de vingt ans.
II : DISPOSITIONS RELATIVES AUX POPULATIONS.
III-1-1 - La circulation des hommes est pleinement autorisée entre le Zeederland et l'Ostlandgar, tant que cette circulation est soumise à un séjour maximum de trois mois sur un territoire nationale et une déclaration préalable aux douanes et offices de contrôle.

III-1-2 - Les modalités des droits des hommes en séjour son réglementés en fonction de la législation en vigueur localement.

III-2 - L'immigration reste régulée par les institutions nationales en fonction de la législation en vigueur localement.

III-3 - La langue Zeederlandaise sera désormais disponible en tant qu'option lors du cursus scolaire public Ostlandgardais.
V : SIGNATURES.
Signé le 03 mai 2042 par Sa Majesté Wanghwa Mi-Kyong,
Signé le 03 mai 2042 par Son Excellence Marjolein Loones.
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Traité diplomatique avec les
Provinces-Unies d'Odensie

8 mai 2042

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Signé le 8 mai 2042 par Marjolein Loones, Stadhouder de la République des Provinces du Zeederland
Ratifié le 11 mai 2042 par les États-Généraux
Promulgué le 14 mai 2042 par Marjolein Loones, Stadhouder de la République des Provinces du Zeederland

Traité Zeederland - Odensie

Dispositions diplomatiques :

Article 1 : Ouverture d'ambassades et de consulats dans les deux pays signataires.
Article 2 : Reconnaissance de souveraineté mutuelle.
Article 3 : Les Etats signataires s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre eux, à en abaisser le coût, à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états et à faciliter l'installation de leurs entreprises respectives entre eux.

Exportations de ressources de l'Odensie vers le Zeederland :

- Manganèse
- Zinc
- Platine

Exportations de ressources du Zeederland vers l'Odensie :

- Titane


Accords de libre-circulation :

Article 4 : Libre circulation des citoyens entre les deux pays (sous réserve de visas)
Article 5 : Le Zeederland accorde le statut d'État partenaire vis-à-vis de ses tarifs douaniers.
Article 5-1 : L'Odensie s'engage à appliquer des tarifs douaniers réduits de manière équivalente.
Article 6 : Formalisation des lignes aériennes entre les principaux aéroports nationaux.

Dispositions culturelles :

Article 7 : Les musées et instances culturelles des deux parties sont en mesure de coopérer dans le but de faire progresser la connaissance de l'histoire, des cultures et sociétés.
Article 8 : Les deux partenaires s'entendent pour faciliter la rencontre entre scientifiques
Article 9 : Les pays partenaires s'engagent à mettre en place des programmes d'échanges étudiants afin de faciliter la communication entre peuples
Article 10 : Les pays partenaires s'engagent à permettre l'organisation de cours du zeederlandais (pour l'Odensie) et du töttern (pour le Zeederland).

Dispositions militaires :

Article 11 : Les deux parties conviennent d'un pacte de non-agression.
Article 12 : Les deux parties conviennent d'une alliance militaire défensive de façon à ce qu'une attaque portée à l'une des parties corresponde à une attaque portée contre l'autre partie.
Article 13 : Les deux parties conviennent d'un accord de préférence-mutuelle dans le domaine d'achat de matériel militaire.
Article 14 : Les deux parties mettront en place des exercices militaires communs dans le but de professionnaliser mutuellement leurs troupes, et d'échanger des tactiques et autres savoir-faire respectifs.

Dispositions juridiques :

Article 15 : Les polices des deux parties s'engagent à coopérer et à s'entraider pour lutter contre le crime organisé
Article 15-1 : Les services de renseignement des deux parties pourront coopérer dans le cadre de la défense des intérêts mutuels des deux pays.
Article 16 : Une convention d'extradition est mise en place entre les deux pays signataires. Cependant, celle-ci ne pourra s'appliquer qu'à des faits de droit commun, excluant ainsi toute extradition politique.

Dispositions particulières :

Article 17 : Le Zeederland s'engagent à construire un parc de 20 éoliennes offshore dans les eaux d'Odensie en échange de la somme de 600 millions de dollars lianwais. Cette installation sera administrée et gérée par Schelp, l'entreprise zeederlandaise chargée de la construction, qui s'engage à permettre l'inspection du parc par les autorités d'Odensie.
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Republiek van de Provincies van Zeederland
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Traité diplomatique avec le
Noble Royaume du Khelkadesh

2 mai 2042

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Signé le 2 mai 2042 par Marjolein Loones, Stadhouder de la République des Provinces du Zeederland
Ratifié le 8 mai 2042 par les États-Généraux
Promulgué le 9 mai 2042 par Marjolein Loones, Stadhouder de la République des Provinces du Zeederland

Traité de coopération entre le Khelkadesh et le Zeederland

Dispositions diplomatiques :

Article 1 : Ouverture d'ambassades et de consulats dans les deux pays signataires.
Article 2 : Reconnaissance de souveraineté mutuelle.
Article 3 : Pacte de non-agression bilatéral.
Article 4 : Les Etats signataires s'engagent à faciliter l'obtention de visas touristiques entre eux, à en abaisser le coût, à favoriser les liaisons maritimes et aériennes entre leurs deux états et à faciliter l'installation de leurs entreprises respectives entre eux qui devront s'engager à respecter la législation locale.

Exportations de ressources du Khelkadesh vers le Zeederland :

- Or
- Terres rares
- Argent
- Phosphates

Exportations de ressources du Zeederland vers le Khelkadesh :

- Pétrole
- Titane
- Cuivre


Dispositions technologiques :

Article 5 : Le Zeederland transmet la technologie "Réseaux électriques souterrains" au Khelkadesh.
Article 5-1 : En échange, le Khelkadesh transmet la technologie "Logiciels ▮▮"

Article 6 : Le Zeederland transmet la technologie "Navire (Frégate) ▮▮" au Khelkadesh.
Article 6-1 : En échange, le Khelkadesh transmet la technologie "Système d'exploitation ▮▮"
Article 6-2 : Dans le cadre du transfert des compétences nécessaires à la construction de frégates militaires, le Zeederland et le Khelkadesh mettent en place un programme de développement de frégates zeederlando-khelkadeshies.

Accords de libre-circulation :

Article 7 : Libre circulation des citoyens entre les deux pays (sous réserve de visas)
Article 8 : Le Zeederland accorde le statut d'État partenaire vis-à-vis de ses tarifs douaniers.
Article 8-1 : Le Khelkadesh s'engage à appliquer des tarifs douaniers réduits de manière équivalente.
Article 9 : Formalisation des lignes aériennes entre les principaux aéroports nationaux lorsque celles-ci seront possibles.

Dispositions culturelles :

Article 10 : Les musées et instances culturelles des deux parties sont en mesure de coopérer dans le but de faire progresser la connaissance de l'histoire, des cultures et sociétés.
Article 11 : Les deux partenaires s'entendent pour faciliter la rencontre entre scientifiques par le biais d'échanges entre les pôles universitaires nationaux.
Article 12 : Les pays partenaires s'engagent à mettre en place des programmes d'échanges étudiants afin de faciliter la communication entre peuples
Article 13 : Les pays partenaires s'engagent à rendre non-obligatoire le visa pour les séjours inférieurs à trois mois pour les ressortissants de l'autre partie.
Article 14 : Les pays partenaires s'engagent à rendre entièrement gratuit les visas étudiants pour les ressortissants de l'autre partie.

Dispositions militaires :

Article 15 : Les deux parties conviennent d'un accord de préférence-mutuelle dans le domaine d'achat de matériel militaire.
Article 16 : Les deux parties mettront en place des exercices militaires communs dans le but de professionnaliser mutuellement leurs troupes, et d'échanger des tactiques et autres savoir-faire respectifs.

Dispositions juridiques :

Article 17 : Les services de renseignement des deux parties pourront coopérer dans le cadre de la défense des intérêts mutuels des deux pays.

Dispositions particulières :
Article 18 : Le Zeederland et le Khelkadesh s'engagent à poser les bases d'une organisation internationale destinée à rassembler les nations culturellement liées à la zeederlandophonie au nom de la protection de cet héritage et d'une certaine fraternité entre les peuples touchés par cette culture.
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Republiek van de Provincies van Zeederland
République des Provinces du Zeederland


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